Améliorer le diagnostic énergétique de votre habitation
Tout ce qu’il faut savoir sur le diagnostic de la performance énergétique (DEP)
Une évaluation approfondie de la consommation d’énergie et du taux d’émissions de gaz à effet de serre d’une maison ou d’un appartement est possible grâce au diagnostic de performance énergétique. Parce qu’il permet aux acheteurs ou locataires potentiels de se renseigner sur l’efficacité énergétique du logement, il est nécessaire lors de la location ou de la vente d’un appartement. Vous pouvez décoder le DPE et maintenir votre bonne réputation en utilisant les informations fournies par Ootravaux!
Le diagnostic de performance énergétique, c’est quoi ?
Les informations du DPE (diagnostic de performance énergétique)
La performance énergétique d’une maison ou d’un bâtiment est calculée à l’aide du diagnostic de performance énergétique, ou DPE. Ce diagnostic immobilier est présenté sous la forme d’un papier dans lequel de nombreux détails sont indiqués:
la consommation annuelle prévue ou réelle d’énergie d’un bâtiment ou d’une maison (pour le chauffage, l’eau sanitaire, etc.), ainsi que des renseignements financiers quantitatifs;
la consommation annuelle totale d’énergie du bâtiment ou du logement en kWhEP/m2, les émissions annuelles de gaz à effet de serre du bâtiment ou du logement en kgéqCO2/m3, une description du bâtiment ou du logement et des suggestions pour améliorer l’efficacité énergétique de votre maison ou bâtiment sans augmenter les émissions de gaz à effet de serre.
Développement du DPE pour une meilleure compréhension
Le DPE a subi des changements en 2022! Grâce à la réforme du DPE de 2022, il est désormais possible de :
améliorer la lisibilité et la clarté en rassemblant des données plus précises sur le bien et en les présentant de manière plus transparente.
d’être plus digne de confiance, notamment en termes de son applicabilité.
Opposabilité
Maintenant, le DPE est exécutoire. Ainsi, l’analyse de la performance énergétique implique les responsabilités du diagnostiqueur. L’acheteur a le droit de poursuivre le vendeur et de demander des dommages et intérêts dans le cas où le DPE est inexact ou faux.
Technique de calcul uniforme
La procédure de calcul, qui dépendait alors principalement des informations présentées sur les factures d’énergie, est supprimée. Les diagnostiqueurs devront maintenant mener une enquête complète sur la structure afin de déterminer le DPE. L’isolation, le chauffage, l’eau chaude, le refroidissement, les matériaux, les fenêtres et d’autres aspects d’un bâtiment font partie de ses caractéristiques.
Dans cette procédure de calcul, des facteurs supplémentaires tels que l’occupation quotidienne de la résidence ou la température ambiante sont également pris en compte.
ECD vide
Le ministère de la Transition écologique rapporte que 20% du diagnostic énergétique réalisé n’a pas fourni d’informations utiles. Particulièrement lorsque le propriétaire n’était pas en mesure de présenter les factures de sa propriété, cela s’est produit.
Les étiquettes vierges ne sont plus reconnues pour les propriétés construites avant 1948. Par conséquent, il est de la responsabilité du propriétaire de fournir au diagnostiqueur les informations essentielles.
L’emplacement de la propriété
L’emplacement de la propriété est maintenant pris en considération ; les étiquettes énergétiques E, F et G diffèrent selon le département et l’altitude (étiquette climatique) où se trouve le logement.
La facilité de lecture du DPE 2022
Les étiquettes énergétiques commenceront à combiner le score de la consommation annuelle d’énergie primaire avec les émissions de gaz à effet de serre des maisons en 2022. Ainsi, la combinaison de ces deux éléments détermine comment un article est classé en termes d’énergie, de A à G.
La priorité absolue de la politique publique pour la restauration du parc de logements est de mettre en œuvre des mesures soutenues par des crépines ECD Energy (classes F et G). Les hausses de loyer de certaines résidences sont gelées depuis le 25 août 2022, ce qui rend ces catégories déjà soumises à des règles légalement obligatoires pour les propriétaires.
Préparez vos journaux pour le reste. Toute vente d’une maison unifamiliale ou d’un immeuble résidentiel unifamilial après le 1er avril 2023 doit faire l’objet d’une vérification énergétique.
Une autre mesure progressive visant à interdire la location de logements de classe F ou G sera mise en œuvre :
à partir du 1er janvier 2023, les logements consommant plus de 450 kWh/m2/an ; en 2025, les logements de classe G; en 2028, les logements de classe F; et en 2034, les logements de classe E.
Cette dernière mesure concerne 70 000 résidences privées sur un total de 90 000 logements en France. Les sanctions ne sont pas prévues pour le moment, mais le ministère a déclaré que les sites Web d’annonces de location feraient l’objet d’une enquête.
Quelles circonstances nécessitent un DPE?
Depuis 2007, les situations suivantes nécessitent la présentation d’un DPE lors de la vente ou de la location d’une résidence en France :
le diagnostic de performance énergétique doit être fourni à l’acheteur de la même manière que les autres diagnostics techniques obligatoires, tels que ceux pour l’assainissement non collectif, le plomb, les termites, l’amiante, l’électricité, le gaz, l’ERP (état des risques et de la pollution), la mérule, et la loi Carrez (le diagnostic de performance énergétique doit être soumis au maître d’ouvrage).
Les articles L134–1 et suivants du Code de la construction et de l’habitation s’appliquent au DPE. L’évaluation de la performance énergétique est valable dix ans (article D. 134–4–2 du même code). La réalisation d’un nouveau DPE est toutefois conseillée si vous venez de terminer des travaux de rénovation énergétique car cela vous permettra d’obtenir une meilleure étiquette énergétique et d’évaluer les gains énergétiques réalisés pour la maison.
Tout logement qui est une unité individuelle doit réaliser un DPE. Cependant, cette obligation s’appliquera à terme à l’ensemble des structures résidentielles communales à compter de la loi « Climat et Résilience », publiée au Journal officiel le 24 août 2021. Ces structures avaient déjà fait l’objet d’un audit énergétique.

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